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Conditions de vente

en vigueur à partir du 01. 01. 2014

 

1. Champ d´application
Lors d’une passation de commande, le client reconnaît et s’engage à respecter les conditions de vente et de  livraison. Des éventuelles conditions d’achat de nos acheteurs ne seront reconnues par nous que si elles ont
été auparavant expressément confirmées par écrit. Modifications ainsi que clauses accessoires sont inefficaces dans la mesure où nous ne les avons pas confirmées par écrit.


2. Offres
Nos offres sont par principe sans engagement, en ce qui concerne le prix, la quantité, le délai et la possibilité de livraison. La marchandise peut être modifiée dans son aspect ou sa technique sans avis particulier, dans la mesure où l’objet ne subit aucun préjudice dans sa fonction.


3. Produits
Les indications dans notre catalogue ou dans les prospectus, concernant les produits livrables, correspondent à l’état de technique actuel. Les illustrations, les indications de mesure et de poids sont sans engagement. Le poids de l’emballage standard est compris dans les indications de poids. Nos produits font l’objet d’un développement continu. Nous prendrons en considération l’indication au moment de notre confirmation de commande.
nous ne sommes pas tenus d’informer des modifications ayant eu lieu.


4. Prix
Nous prenons en compte les prix du jour de livraison. C’est à dire les prix au départ de l’entreprise ou de l’ent-repôt du représentant, sont exclus le fret, le port, l’emballage et l’assurance. Sous réserve de modificaion
de prix de notre part, les livraisons partielles sont autorisées. Les produits qui normalement ne figurent pas sur la liste sont soumis, de part leur fabrication spéciale, à une augmentation du prix. Ce dernier sera donné par le fournisseur comme prix indicatif et sera fixé après fabrication. Pour la livraison de produits spéciaux, la quantité
pourra être supérieure ou inférieure à la quantité commandée. Les prix donnés sont les prix de base inclus
TVA.


5. Délai de livraison
Les délais de livraison sont déterminés avec soin, ils sont toutefois sans engagement. Le délai commence avec la date de confirmation. Des causes de force majeure nous autorisent à nous démettre entièrement ou partiellement,
de nos obligatons de livraison à terme. Des circonstances que empêchent, rendent difficile ou mettent en danger al livraions. le paiement ou la distribution selon les règles, annulent l’obligation de livraision et de prestation anticipée. Des délais de livraison que nous avons conirmés et qui ne peuvent pas être respectés n’autorisent pas les clients à se retirer ou à demander des dommages et intérêts. En particulier les dommages indirects sont exlus.


6. Expédition
L’expédition a lieu aux risques et périls du client. Nos obligations de livraison sont remplies au moment où la marchandise quitte notre entrepôt. S’il n’en pas été convenu autrement, l’expédition sera effectuée
par un transporteur de notre choix.

 

départ
entreprise
à partir de valeur
nette de la commande
     
EU    
UPS/Post
expédition

750 EUR
1.500 EUR

franco
franco
     
Pays tiers    
fret martime
chargement aérien
expédition
FOB
FOB
DAP
  après demande
après demande
après demande


Instruments de mesure d’une grandeur ou ayant un champ de mesure de 1 000 mm et plus départ entreprise.

Tous les plateaux de mesure et de contrôle – supports départ entreprise.

 

7. Garantie des vices
Les réclamtions concernent un défaut manifeste ou chaché sont à faire valoir par écrit et dans les 8 jours après réception. Après expiration de ce délai, nous considérons que la marchandise a été livrée en bonne et due forme. En cas de réclamation justifée le client a droit à la substitution de la marchandise. Il n’a pas droit au changement, à
la réduction ou aux dommages et intérêts.

 

8. Clause de réserve de propriété
Jusqu’au paiement total, nous restons propiétaire de la marchandise livrée quel que soint son état. Il n’est pas permis à l’acheteur de faire passation de la marchandise ou de la mettre en gage par mesure de sécurité. Si la marchandise est vendue avant le paiement total, à la place de la marchandise on demendera le prix d’achat
de l’acheteur vis à vis de tiers.


9. Renvoi de la marchandise
Pour un renvoi de marchandise que nous n’avons pas outorisé, nous facturerons pour le traitement et la remise en entrepôt le 30% du prix net de la marchandise, toutefois comme minimum 10 EUR. Instruments speciaux sont impossible de retourner. L‘Acheteur couvre les coûts directs de renvoi de la marchandise.


10. Lieu d’exécution du contrat
Für die nicht von uns zu vertretenden Warenrücklieferungen bringen wir für Bearbeitung und Wiedereinlagerung 30% des Warennettowertes, mindestens jedoch 10 EUR in Anrechnung. Sonderanfertigungen sind generell von der Rücknahme ausgeschlossen.


11. Lieu d'exécution
Le lieu d’exécution du contrat est Owen, le lieu du tribunal compétent en cas de litige pour les deux parties est Kirchheim/Teck.


12. Divers
Si certaines clauses de ce contrat sont ou seront annulées, cela n’aura aucune conséquence sur l’efficacité des clauses restantes.

 

Ce catalogue est protégé par les droits d’auteur. Reproduction, copies diverdses et mémorisation sur support électronique, même partiel, sont permis seulement avec notre autorisation écrite et explicite. Sous réserve d’erreurs et de modifications. Nous déclinons toute responsabilité pour les fautes
d’impression.


Toute revendication, à quel titre que ce soit, est exclue si elle n’a pas été expressément concédée à l’acheteur.
Le présent catalogue annule la validité des éditions précédentes.